Sous-traitants
01 Introduction
Cette page liste les sous-traitants ultérieurs auxquels Beaver fait appel pour fournir et exploiter le Service.
Elle est référencée par l'article 14 des Conditions Générales et par l'article 4 de l'Annexe 1 (DPA). Elle ne se substitue pas à ces documents : les obligations contractuelles, durées de conservation et garanties applicables y sont définies.
02 Liste des sous-traitants
| Sous-traitant | Rôle / Service rendu | Catégories de données | Localisation | Lien |
|---|---|---|---|---|
| Hetzner Online GmbH | Hébergement infrastructure et bases de données | Toutes les Données du Service | Allemagne (UE) | Politique |
| Google LLC | Authentification OAuth et API Workspace Directory | Email, nom, ID Google, appartenance aux groupes | États-Unis (DPF) | Politique |
| Microsoft Corporation | Authentification OAuth (Entra ID) | Email, nom, ID Microsoft | États-Unis (DPF) | Politique |
| HubSpot, Inc. | CRM, prise de rendez-vous (démo) | Email, nom, entreprise, échanges commerciaux | UE (instance eu1) | Politique |
DPF : Data Privacy Framework UE–États-Unis. UE : Union européenne. Les transferts hors UE sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD (DPF ou Clauses Contractuelles Types — Module 2).
03 Notifications de mise à jour
Toute modification de la liste des sous-traitants (ajout, remplacement ou suppression) est notifiée par email à l'adresse de facturation du Client, quinze (15) jours avant sa prise d'effet.
Pendant ce délai, le Client peut s'opposer pour motif légitime. À défaut d'accord entre les Parties, le Client peut résilier le Service pour ce motif sans pénalité, conformément à l'article 14 des CGV.
Le Prestataire impose à chaque sous-traitant ultérieur des obligations contractuelles de sécurité et de confidentialité au moins équivalentes à celles prévues au DPA, et demeure responsable du respect de ces obligations.
04 Contact
Pour toute question relative à cette liste ou au traitement des Données à caractère personnel : privacy@beaverbrowser.com.